Assurance Responsabilité Civile : Comprendre les Mécanismes et Gerer Efficacement les Sinistres

Ce programme de formation est disponible en inter ou intra entreprise, pour s'adapter au mieux à vos besoins.
Recevoir un devis> Chat WhatsApp IMPRIMER

Cette formation est dispensée simultanément EN PRESENTIEL et en CLASSE VIRTUELLE via l'application de visioconférence Zoom, avec un programme et une qualité pédagogique identiques

PROBLEMATIQUE


Selon que l'on soit particulier, entreprise ou association, les responsabilités encourues ne sont pas les mêmes et n'ont pas les mêmes incidences en terme d'assurance. Maîtriser l'assurance de Responsabilité Civile ( RC), c'est connaître parfaitement ses mécanismes et savoir les mettre en œuvre, de l'action directe de la victime à la subrogation de l'assureur, en passant par le principe indemnitaire.


OBJECTIFS DE LA FORMATION


  • Délimiter le risque de responsabilité civile assurable
    Identifier les différentes assurances de RC
    Maîtriser les mécanismes des garanties de RC des particuliers et des entreprises

    Expliquer les contrats d'assurance responsabilité civile
    Répertorier les différentes assurances de responsabilité civile (RC)

    Comprendre le principe et la méthode de mise en jeu de la responsabilité civile

    Cerner les spécificités de certains risques et les assurer en conséquence

    Connaître les mécanismes de la gestion des sinistres en RC


PUBLIC CIBLE


  • Responsables et Collaborateurs des services juridiques, administratifs, généraux
  • Toute personne chargée des questions d'assurance dans l'entreprise
  • Aucun prérequis n'est nécessaire pour suivre cette formation
  • Juristes Collaborateurs au sein du service assurance
  • Toute personne amenée à gérer des contrats d'assurance de RC ou appelée à occuper des fonctions de responsable assurance
  • Avocats , Agents d'Affaires

CONTENU DE LA FORMATION


LE MARCHÉ DE L'ASSURANCE

  • Chiffres clefs
  • Acteurs du marché
  • Cycles et volatilité du marché
  • Étude de cas : Exemple de placement de risque sur le marché

 

SOUS THEME 1 – LES ASPECTS JURIDIQUES

 

LA RÉGLEMENTATION RÉGISSANT LES ASSURANCES

  • Textes législatifs et réglementaires
  • Le contrôle de l'état : La Direction Nationale des Assurances

 

CARACTÈRES DU CONTRAT D'ASSURANCE

  • Contrat consensuel
  • Caractères d'ordre public
  • Contrat synallagmatique
  • Contrat aléatoire
  • Contrat a titre onéreux
  • Contrat d'adhésion
  • Contrat de bonne foi
  • Principes prévalant a la validité du contrat : capacité des parties et consentement

 

LA NAISSANCE DU CONTRAT D'ASSURANCE

  • Contrats type
  • Adhésion de l'assuré
  • Obligation de conseil de l'assureur
  • Compétence de l'assuré
  • Principes prévalant à la validité du contrat d'assurance

 

LES RÈGLES DE FORME DES CONTRATS D'ASSURANCE

  • Définitions et importance d'un point de vue juridique de ces documents :
  • La fiche d'information précontractuelle
  • La proposition
  • Le contrat d'assurance
  • L'avenant
  • La note de couverture

 

LES INTERVENANTS AU CONTRAT D'ASSURANCE

  • Les entreprises d'assurances
  • L'expert d'assurance
  • Les intermédiaires d'assurance : Rôles et responsabilités
  • Les agents généraux d'assurance
  • Les courtiers d'assurance
  • Le rôle de conseil des intermédiaires d'assurance
  • Le souscripteur du contrat d'assurance
  • L'assuré
  • Les tiers bénéficiaires
  • Les créanciers hypothécaires
  • Les tierces victimes dans les contrats d'assurances de responsabilité

 

LA DÉCLARATION DES RISQUES

  • Lors de la souscription du contrat e
  • En cours de contrat
  • La notion de fausse déclaration et ses conséquences
  • Fausse déclaration intentionnelle et non intentionnelle

 

EXCLUSIONS ET LIMITATIONS

  • Exclusions légales et contractuelles
  • Franchises,
  • Plafonds de garanties

 

LA CESSATION DU CONTRAT D'ASSURANCE

  • Cas de cessation de plein droit,
  • Cas de cessation à l'initiative de l'assureur et/ou du souscripteur

 

SOUS-THEME 2 - LES FONDAMENTAUX TECHNIQUES

 

SÉLECTION DES RISQUES

  • Notions de risque
  • Les risques assurables
  • Le transfert du risque à l'assureur
  • Homogénéisation des risques
  • L'assurance de groupe
  • Techniques de Division des risques
    • Division des risques entre assurés
    • Division des risques entre assureurs
      • Coassurance
      • Réassurance
      • Les pools

 

CLASSIFICATION DES ASSURANCES

  • Selon le régime juridique du contrat
  • Caractère obligatoire ou faciltatif

 

LA PREUVE DU CONTRAT

  • La police d'assurance
    • Contenu de la police
    • Documents contractuels
    • Interprétation de la police
  • La note de couverture
  • Prise d'effet du contrat
  • La modification du contrat
  • La durée du contrat

 

SOUS THEME III - DIFFERENTS PRODUITS D'ASSURANCE ET LES DIFFERENTES GARANTIES

 

I – ASSURANCES DES RISQUES TECHNIQUES

A- Assurance Tous risques chantiers/montage et essais

  • Objectifs :
  • Qui est concerné par ce contrat :
  • Éléments d'appréciation du risque à la souscription
  • Garanties à proposer
  • Problématique des contrats

B- Assurance bris de machines

  • Objectifs
  • Qui est concerné par ce contrat
  • Éléments d'appréciation du risque
  • Garanties à proposer

C- Assurance tous risques informatiques

  • Objectifs :
  • Qui est concerné par ce contrat
  • Garanties à proposer

 

II- ASSURANCE DES RISQUES DIVERS

A- Assurance Individuelle Accident

  • Objectifs :
  • Qui est concerné par ce contrat
  • Eléments d'appréciation du risque à la souscription
  • Garanties à proposer

B- Assurance contre le vol avec effraction

  • Objectifs
  • Qui est concerné par ce contrat
  • Eléments d'appréciation du risque à la souscription
  • Garanties à proposer

C- Assurance contre les dégâts des eaux

  • Objectifs
  • Qui est concerné par ce contrat
  • Eléments d'appréciation du risque à la souscription
  • Garanties proposées

D-Assurance contre les Bris de Glaces

  • Objectifs
  • Qui est concerné par ce contrat
  • Éléments d'appréciation du risque à la souscription
  • Garanties à proposer

 

III- ASSURANCES DE RESPONSABILITE CIVILE

A- Responsabilité Civile Des Entreprises Industrielles Et Commerciales

  • Objectifs :
  • Qui est concerné par ce contrat :
  • Éléments d'appréciation du risque
  • Qu'est-ce-qui peut engager la Responsabilité Civile d'une entreprise industrielle ou commerciale
  • Garanties à proposer

B. Responsabilité Civile Des Prestataires De Services Et Des Professions Libérales

  • Objectifs :
  • Problématique du contrat RC
  • Les garanties à proposer

C. Assurance Incendie

  • Objectifs :
  • Qui est concerné par ce contrat
  • Garanties à proposer

D. Assurance Multirisques :

  • Multirisque habitation
  • Multirisque bureaux
  • Multirisque commerciale
  • Multirisque industrielle

 

IV- ASSURANCE TRANSPORTS

A- Assurance Maritime sur facultés

  • Objectifs
  • Qui est concerné par ce contrat
  • Eléments d'appréciation du risque
  • Garanties à proposer

B- Facultés Aériennes

  • Objectifs
  • Qui est concerné par ce contrat
  • Eléments d'appréciation du risque
  • Garanties à proposer : Tous risques

C- Assurance Transport Terrestre

  • Objectifs
  • Eléments d'appréciation du risque
  • Qui est concerné par ce contrat
  • Garanties à proposer

 

V - ASSURANCE MALADIE

  • Objectifs
  • Qui est concerné par l'assurance maladie
  • Eléments d'appréciation du risque
  • Garanties à proposer

 

VI - ASSURANCE AUTOMOBILE

  • Objectifs
  • Qui est concerné par ce contrat
  • Eléments d'appréciation du risque
  • Garanties à proposer

 

SOUS THEME IV- GESTION DES SINISTRES EN FONCTION DU TYPE DE CONTRAT

 

I- GESTION DES SINISTRES RELATIFS AUX RISQUES TECHNIQUES

  • Sinistres relatifs à l'assurance tous risques chantier/montage & essais,
  • bris et machine,
  • tous risques informatiques

 

II- GESTION DES SINISTRES RELATIFS AUX RISQUES DIVERS :

1- Sinistres Individuelle Accident

  • Si le sinistre est déclaré par la victime,
  • Si le sinistre est déclaré par les ayant-droits de la victime décédée

2- Sinistres relatifs à l'Assurance Vol avec effraction

  • Cas du Vol habitation
  • Cas du Vol bureau, magasin et entrepôt
  • Cas du Vol transport de fonds
  • Cas du Vol coffres-forts

3- Sinistres relatifs à l'Assurance dégâts des eaux :

4- Sinistres relatifs Assurance bris de glace

 

III- GESTION DES SINISTRES INCENDIE

 

IV- GESTION DES SINISTRES RESPONSABILITE CIVILE HORS AUTO

 

V- GESTION DES SINISTRES AUTOMOBILE

1) Le véhicule est assuré en dommages tous accidents, en tierce collision ou en assistance à la réparation

  • Une ou plusieurs personnes ont été blessées
  • En cas de dommages corporels subis par le conducteur du véhicule assuré (si cette garantie est souscrite)
  • Le préjudice indemnisé
    • En cas de blessures
    • En cas de décès

2) Le véhicule est assuré en Responsabilité Civile

3) La voiture est assurée en vol

4) Le véhicule est assuré en incendie

5) Le véhicule est assuré en bris de glace

Délai de présentation de l'offre

  • Victime non décédée
  • Victime Décédée :

 

Offre tardive et Pénalité

 

VI - GESTION DES SINISTRES TRANSPORTS : SINISTRES FACULTES MATITIMES ET AERIENNES

  • Gestion des Sinistres facultés terrestres
  • Gestion des sinistres corps
  • Evénement : Perte Totale du navire
  • Evénement : remorquage
  • Avaries particulières

 

VII - GESTION DES SINISTRES RELATIFS A L'ASSURANCE MALADIE

  • Frais pharmaceutiques
  • La radiologie et les analyses médicales
  • Soins de rééducation et de Kinésithérapie
  • Soins dentaires et lunetteries
  • Hospitalisation
  • Les frais d'ophtalmologie
  • Maternité
  • Echographie :
  • Soins médicaux à l'étranger

CAS PRATIQUES : ETUDE DE LA STRUCTURE DE QUELQUES CONTRATS (Travaux en groupe)

  • Un contrat d'assurance Automobile
  • Un contrat d'assurance Responsabilité civile
  • Un contrat d'assurance Multirisque
  • Un contrat d'assurance Maladie

EVALUATION ET REMISE DES ATTESTATIONS

 

PROFIL DU DUFORMATEUR


  • Expert en Assurances,
  • Plus de 36 ans d'expérience professionnelle en Assurances .
  • Professeur titulaire au cycle DESS-A de l'Institut International des Assurances (IIA) Yaoundé


Téléchargez la fiche d'inscription

Fiche d'inscription

Payer en ligne par CB ou Paypal

PAYER EN LIGNE
Payez l'esprit tranquille, votre transaction en 100% sécurisée par notre Banque Crédit Mutuel Arkéa et Paypal

AVIS DE QUELQUES ANCIENS PARTICIPANTS

« Mes attentes en venant ici étaient de renforcer mes connaissances en matière de droit des assurances, et je repars en Côte d'Ivoire pleinement satisfait, ça va me permettre d'optimiser ma veille juridique. J'ai été particulièrement honoré de partager les connaissances des plus grands spécialistes des Assurances que j'ai rencontré dans ma carrière? les intervenants maitrisent le sujet et animent la formation qui est très technique et pratique à tous les niveaux.»

Mr. Ismaël CISSÉ, C.E. Bancassurance , SOCIÉTÉ GÉNÉRALE , Abidjan - Côte d'Ivoire :


«Programme de cette formation qui est très riche, mes attentes ont été atteintes, et j'avoue que cette formation est indispensable pour tout cadre en charge de la gestion et du suivi des polices d'assurance au sein d'une entreprise»

M. François OMAM - Responsable des Affaires Juridiques - Groupe CIBLE – Douala (Cameroun)



« Cette formation m'a permis de maitriser les aspects les plus large de la gestion des différents types assurances, bien que j'étais un peu spécialisée dans un volet bien précis. Mais à la suite de cette formation, je pourrai désormais mieux conseiller mes clients sur tous les volets en ce qui concerne les assurances. Je crois que c'est une aventure à ne pas hésiter pour les prochaines fois »

Mlle Mariama D. - SUNU ASSURANCES VIE NIGER – Niamey, Niger:


« S'agissant des attentes, permettez-moi d'utiliser le vocable Excellent, c'est une formation très pointue, j'ai eu devant moi des experts chevronnés en matière de contentieux des assurances, et je pense que dès mon retour à Garoua, ma stratégie de défense dans les dossiers d'assurances va connaitre beaucoup d'améliorations »

Maître Jean Pierre B., Avocat , CABINET D'AVOCATS ME NANA P. VIVIANE, Garoua , Cameroun


« Il va de soi que pour auditer une activité, il faut la connaitre et ce séminaire était une occasion toute trouvée pour asseoir les fondamentaux techniques et juridiques des assurances, transmis par un formateur de qualité et d’expérience. Les échanges issus de cette formation ont été très fructueuses. Je repars très satisfait, avec un bagage qui me permet d’être mieux outillé dans l’activité que je vais auditer prochainement »

M. Ipolitte YAO Auditeur Interne - SUNU SERVICES - Abidjan, Côte d'Ivoire


« En venant à cette formation, j’avais beaucoup plus d’attente en termes de connaissances théoriques, mais là, j’ai été confrontée à une réalité : on était beaucoup plus dans la pratique, et ça a été très bénéfique pour moi car la plus- value est certaine, et j’ai hâte d’aller l’implémenter tout ce que j’ai reçu comme connaissances supplémentaires au cours de cette formation. Au sortir duquel je suis pleinement satisfaite… »

Mme Elise E. - Chef de Service Assurance et Immobilier - GROUPE SABC (BRASSERIES DU -CAMEROUN) - Douala, Cameroun


«Je suis ravie de cette formation sur la gestion des contrats d’assurance, je peux maintenant mieux assoir ce que je vais faire en entreprise»
Mme Gisèle Laure MBOUEKAM CIBLE RH - Douala - Cameroun :


« Exposés très clairs avec une grande ouverture aux questions. Session très interactive. Mes attentes ont été comblées.»

M. Didi DOUBAHI - Auditeur - SUNU SERVICES - Abidjan, (Côte d'Ivoire)

Préinscription>> Devis Gratuit>>

Nos autres formations en Assurances



Plus de 360 Formations de haut niveau pour Développer de Nouvelles Compétences!

CE QU'ILS ONT DIT : Ils témoignent de leur expérience avec CHARTERED MANAGERS

Express exchange

Aimérance F, Chef de service Comptabilité Express Exchange

… «Je rentre très enrichie de ces 2 journées d'échanges particulièrement fructueux. Avec tout ce que j'ai appris au cours de ce séminaire, je vais affronter plus sereinement les prochains contrôles et vérifications. Le support pédagogique est aussi vraiment complet et permet d'avoir un bon bagage pour gérer un contrôle fiscal au meilleur des intérêts de mon entreprise. »!


Foure Lagadec

Arnaud A. , Directeur Administratif et Financier Groupe Foure Lagadec

«Je suis ravi par cette formation très enrichissante et très pratique de 2 jours sur le Contrôle Fiscal proposé par Chartered Managers....Les discussions étaient axées sur la grande expérience et le vécu quotidien dans nos entreprises. Le formateur a su rendre les thématiques vivantes et ses explications étaient toujours claires et complètes. J'apprécie la flexibilité et la méthodologie de votre formateur qui a pris le temps de répondre à toutes nos interrogations sans jamais perdre le fil conducteur de la formatio. Il a réussi à nous convaincre qu'il y a encore de bonnes raisons de croire à la fiscalité camerounaise. J'ai particulièrement apprécié la grande convivialité avec les participants »


Groupe Foure Lagadec

Guy Merlin N , Chef Comptable Groupe Foure Lagadec

« Il y avait vraiment tout intérêt à participer à ce séminaire. J'y ai beaucoup appris sur les réflexes et astuces pratiques pour contrecarrer les actions malveillantes de certains agents des impôts. Mais mon souhait c'est qu'on ne s'arrête pas à enseigner cela aux entreprises, mais qu'on rappelle à l'ordre ces agents, surtout ces jeunes-là qui font vraiment n'importe quoi sur le terrain. »


Groupement interpatronal du Cameroun (GICAM)

Robinson Guilair D., Chef Comptable Groupement Interpatronal du Cameroun (GICAM)

« Nous avons eu à participer à plusieurs formations du genre, mais celle-i est une reférence. J'ai eu devant moi un expert hyper callé en la matière»


TEMOIGNAGES VIDEO

Les clients parlent de nos formations

 Témoignage de M. Daze G. R. Responsable de la Comptabilité (GICAM) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers Sur le Contrôle et Contentieux Fiscal
M. Daze G. R.
Responsable de la Comptabilité

GICAM

Visionner
 Témoignage de M. Takougoum Comptable (Machibel SARL) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers Sur le Contrôle et Contentieux Fiscal
M. Takougoum
Comptable

Machibel SARL

Visionner
 Témoignage de Me Difena J Juriste Agent d'Affaires (CABINET Me TCHASSEM) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers Sur le Contrôle et Contentieux Fiscal
Me Difena J
Juriste Agent d'Affaires

CABINET Me TCHASSEM

Visionner
 Témoignage de Amélie  (GEO RESOURCES) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers Sur le Contrôle et Contentieux Fiscal
Amélie

GEO RESOURCES

Visionner
 Témoignage de Mme Wapongwa Chef Comptable (ENEM) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
Mme Wapongwa
Chef Comptable

ENEM

Visionner
 Témoignage de Justine  (ENEM) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
Justine

ENEM

Visionner
 Témoignage de Mme Chiderteline D Comptable (SCI Les Tropiques) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
Mme Chiderteline D
Comptable

SCI Les Tropiques

Visionner
 Témoignage de M. Foda Conseil Fiscal (MACHIBEL SARL) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
M. Foda
Conseil Fiscal

MACHIBEL SARL

Visionner
 Témoignage de Christelle  (Groupe la Côte) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
Christelle

Groupe la Côte

Visionner
 Témoignage de M. Chedjou N Comptable (GLOBAL WINE SARL) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
M. Chedjou N
Comptable

GLOBAL WINE SARL

Visionner
 Témoignage de Christiane Etudiante (ESSEC) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
Christiane
Etudiante

ESSEC

Visionner
 Témoignage de M. Aristide M Comptable (HILTON Hôtel) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
M. Aristide M
Comptable

HILTON Hôtel

Visionner
 Témoignage de M. A Noudem Chef Comptable (HILTON Hôtel) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
M. A Noudem
Chef Comptable

HILTON Hôtel

Visionner
 Témoignage de M. Alain Martial D T Auditeur Interne (Afriland First Bank) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
M. Alain Martial D T
Auditeur Interne

Afriland First Bank

Visionner
 Témoignage de M. Ikunga Directeur Financier (H Logistics) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
M. Ikunga
Directeur Financier

H Logistics

Visionner
 Témoignage de Mme Gladice Patience B Controleur de Gestion (BOH PLANTATIONS LTD) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
Mme Gladice Patience B
Controleur de Gestion

BOH PLANTATIONS LTD

Visionner
 Témoignage de M. Feudjo Comptable (Express Exchange) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
M. Feudjo
Comptable

Express Exchange

Visionner
 Témoignage de M. Thomas D D.A.F (CFAO PPGL (Ghana)) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
M. Thomas D
D.A.F

CFAO PPGL (Ghana)

Visionner
 Témoignage de M. Ikunga Directeur Financier (H Logistics) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
M. Ikunga
Directeur Financier

H Logistics

Visionner

LES PLUS GRANDES MARQUES NOUS FONT CONF ANCE Plus de 3000 professionnels venant de 27 pays ont assisté à nos formations

Geo Ressources
BICIG
Saham Assurance
BICIG
Afriland First Bank
BIA
BICIG
Groupement interpatronal du Cameroun (GICAM)
BICIG
Société générale Cte d'ivoire
ENEM
Geo Ressources
Cible RH Emploi
Foure Lagadec
Les brasseries du cameroun
SIKA
BGFI Bank
Alpicam
Alpicam
Alpicam
Zenithe
axa
Cami Toyota
Cami Toyota
ESICO
Global Wine SARL
Express exchange
Hotel du plateau
Allianz Assurances
TNT
Kia Motors
Hilton Hotel
Groupe CFAO
Le Foyer du Marin

Plus de 360 Formations de haut niveau pour Développer de Nouvelles Compétences!



Partenaires